La chasse aux pilleurs de trésors s’intensifie

Depuis une vingtaine d’années, les services du ministère de la Culture ont déclaré la guerre aux chercheurs de trésors, que ces derniers pratiquent leur activité sur terre avec un détecteur de métaux ou sous l’eau à la découverte d’épaves. Avant de vous lancer dans une recherche de trésors, sachez donc comment respecter la loi afin de ne pas vous faire confisquer votre trouvaille : vous pourriez, en effet, le regretter amèrement !

IMPORTANT : Rappelons qu’aucune recherche trésoraire, avec ou sans détecteur de métaux, ne peut être effectuée sur l’ensemble des sites évoqués dans cet article, sans l’autorisation préalable des propriétaires des lieux.

Beaucoup de gens pensent qu’il est excessivement rare de trouver un trésor. C’est entièrement faux ! Les rubriques « Informations locales » ou « Faits divers » de nombreux quotidiens et magazines mentionnent fréquemment des découvertes trésoraires, faites par des particuliers ou par des professionnels. Un jour, vous aussi, vous pourriez donc avoir la chance de tomber par hasard sur un magot ! Mais attention, si cela vous arrive, sachez qu’en France la législation est particulièrement stricte et que vous devez impérativement la respecter.

Que faire si vous trouvez un trésor ?
Rappelons d’abord la définition d’un trésor, donnée dans le Code civil napoléonien de 1804, par l’article 716 : « Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard. » Le même article 716 précise : « La propriété d’un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds. Si le trésor est trouvé dans le fonds d’autrui, il appartient pour moitié à celui qui l’a découvert et, pour l’autre moitié, au propriétaire du fonds. » Pendant longtemps, ce partage a été effectué en répartissant en deux lots égaux le nombre de pièces de monnaie ou de lingots d’or trouvés. Ainsi, en 1949, à Valenciennes (Nord), un terrassier éventre un tonneau et voit […]

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Source : Jacques Mandorla. Icono – tresordupatrimoine.fr

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