Quitter une entreprise, c’est comme rentrer de voyage : avant de partir, on aime toujours rapporter un petit souvenir. Anciens e-mails, contacts, fichiers ou réalisations importantes, qu’avez-vous le droit de conserver ? Quelles sont les règles à suivre en matière de sécurité et de confidentialité ?
La règle d’or
6 employés sur 10 ayant quitté leur entreprise dans les 12 derniers mois conserveraient des données confidentielles. Le plus souvent, ceux-ci pensent légitime de copier les fichiers sur lesquels ils ont travaillé et près de la moitié d’entre eux pense les réutiliser dans leur nouvel emploi. Ces informations peuvent être de nature très diverses : un extrait de code pour un développeur web, une recette pour un chef-cuisinier ou encore une liste de clients pour un expert-comptable. 28% de ces fuites d’informations seraient de nature malveillante.
Les règles qui régissent la sécurité et la confidentialité en entreprise sont complexes et comportent de nombreuses exceptions. Mais dans la majorité des cas, nous vous recommandons de suivre le principe suivant : toutes les informations obtenues, les ressources mises à votre disposition et les fichiers réalisés dans le cadre de votre travail appartiennent à votre entreprise. Vous n’avez ni le droit de les divulguer, ni le droit de les conserver.
De la même façon, toutes les ressources matérielles utilisées dans le cadre de votre travail appartiennent à votre entreprise : téléphone, tablette, ordinateur, voiture de fonction, accessoires de bureau, etc.
6 subtilités à connaître
Les fichiers
Leur copie est strictement interdite. Le droit pénal du travail considère que les documents de l’entreprise sont sa propriété. S’approprier un document en quittant l’entreprise est donc considéré comme un vol et peut être sanctionné d’une peine pouvant aller jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et jusqu’à 45 000 euros d’amende. Seule exception à la règle : vous êtes en droit de copier des fichiers nécessaires à votre défense dans le cas d’un conflit prud’homal avec votre employeur. Bref, cela vaut le coup d’y réfléchir à deux fois avant de copier ce fameux PowerPoint dont vous êtes si fier(e).
Les informations stratégiques
La clause de confidentialité s’applique ad vitam æternam. La majorité des contrats de travail inclue une […]
Source : Charlotte – welcometothejungle.co
Co-fondatrice de Fragrances RH
Co-fondatrice et directrice de mission de Fexter2, spécialiste de l’externalisation de la formation
Fondatrice de IB Partenaire : Création de sites web – Stratégie et marketing digital
